Un singe réalisant un selfie peut-il se voir attribuer les droits d’auteur du cliché? L’autoportrait du macaque indonésien montrant toutes ses dents a fait le tour du Web lorsque le photographe David Slater l’a diffusé en 2014. Saisie par l’association Peta, la justice américaine a finalement tranché: le singe ne peut pas se voir attribuer les droits d’auteur qui sont rattachés au photographe David Slater, qui est le propriétaire de l’appareil. Qu’en est-il pour les images, photographies et autres illustrations issues d’une technologie d’intelligence artificielle? Alors que la popularité des générateurs d’images à partir d’un texte, comme DALL-E ou Midjourney, ne fait qu’augmenter cette technologie soulève différentes questions éthiques et juridiques.
Des images aux décors de court-métrage
«A supposer que la création générée soit licite, on pourrait considérer que c’est celui qui crée l’œuvre au moyen de l’outil qui est l’auteur», affirme Frédéric Sardain, avocat associé en droit des technologies (propriété intellectuelle, tech et data) au sein du cabinet Jeantet. Toutefois, l’outil de création utilisé, contrairement à un pinceau pour un peintre, est ultra-amélioré, donc il convient de s’interroger sur la valeur ajoutée du créateur. «Une œuvre doit être originale et exprimer la personnalité de l’auteur», précise l’avocat. Et la contrefaçon est évaluée par rapport aux ressemblances, et non aux différences. L’arrivée de ces nouveaux outils de création pourrait amener à s’interroger sur cette notion et les contours de la propriété intellectuelle.
Une question d’autant plus prégnante que Netflix a récemment sorti un court-métrage «The Dog & The Boy» dans lequel certains décors sont générés, en partie, avec une technologie d’intelligence artificielle. La plateforme de streaming, dont le court-métrage est produit en partenariat avec le studio Wit Studio, précise que des humains sont repassés sur les images produites par le modèle d’intelligence artificielle mis au point par Rinna Inc. Netflix crédite d'ailleurs le modèle d’intelligence artificielle, ainsi que les chercheurs humains.
Des avancées technologiques
«Les avancées méthodologiques, la maturité du matériel et les grandes bases de données ont permis à ces générateurs d’images de voir le jour», résume Stéphane Lathuilière, maître de conférences à Telecom Paris. DALL-E 1 repose sur un modèle génératif dit autorégressif pour générer de nouvelles images. Dans un premier temps, un réseau de neurones est utilisé pour compresser l’image et un autre pour la décompresser sous différentes formes, ce qui lui permet d’apprendre de nouvelles représentations. Puis, pour générer une nouvelle image, l’approche autorégressive génère une représentation qui est compressée avant de la décompresser. «Chaque image est représentée par une matrice de vecteurs et chaque vecteur est généré en se basant sur le vecteur précédemment généré», ajoute Stéphane Lathuilière. Concrètement, le modèle d’IA fait correspondre chaque vecteur avec une description textuelle rattachée à l’image.
Une autre méthode, dite de diffusion – sur laquelle repose Stable Diffusion ou DALL-E 2 – consiste à «modéliser le problème de la génération d’images comme un problème de débruitage.» Une méthode coûteuse, qui nécessite plusieurs opérations successives de débruitage. «Bien que les modèles de diffusion permettent à ce jour d'obtenir des meilleurs résultats, leur supériorité n'est pas encore établie, et fait débat au sein de la communauté scientifique», précise Stéphane Lathuilière. Contrairement aux solutions précédemment utilisées, ces méthodes s’appuient sur de larges bases de données. Différentes stratégies sont mises en place par les entreprises. Pour DALL-E, seul OpenAI «connaît le contenu de sa base de données à laquelle les scientifiques n’ont pas accès», détaille Stéphane Lathuilière. Une base de données qui est largement nettoyée des contenus violents par des travailleurs très peu payés pour son générateur de textes ChatGPT. A l’inverse, Stable Diffusion a entraîné ses algorithmes grâce à la base de données en accès libre LAION.
Premières plaintes liées à l'utilisation de ces images
Ce sujet des bases de données engendre un nouveau conflit de propriété intellectuelle en opposant les ayants droits à ces nouveaux opérateurs. Un problème récurrent dans le monde des droits d’auteur. Si toute collecte de données sans autorisation semble interdite, les avis divergent sur ce sujet. «Si une application des textes à la lettre était faite, tous ces nouveaux logiciels auraient du mal à émerger», tempère Frédéric Sardain.
Des juges devraient se pencher sur l’utilisation de ces images sans autorisation. Getty Images a déposé une plainte à Londres contre Stability AI, l’entreprise derrière Stable Diffusion. Cette dernière est accusée d’avoir entraîné son algorithme sur des images dont Getty Images détient les droits... sans autorisation. Quelques jours auparavant, trois artistes avaient également déposé une plainte contre Stability AI, Midjourney et DeviantArt (DreamUp). Ils accusent ces entreprises d’avoir entraîné leurs algorithmes grâce à plus de 5 milliards d’images prises sur Internet sans l’autorisation des artistes.
Les entreprises derrière ces modèles d’IA génératifs pourraient négocier des accords directement avec des sociétés représentant les ayants droit, comme l’ADAGP ou la SAIF, ou des banques d’images. Certaines sont prudentes sur ce sujet, comme Getty Images, qui a interdit le chargement et la vente de telles images. A l’inverse, Adobe Stock autorise la vente de telles images à condition que cela soit clairement précisé. Shutterstock va plus loin en nouant un partenariat avec OpenAI qui s’est appuyé sur des données de la banque d’images pour entraîner son algorithme. En échange, les clients de Shutterstock auront donc un accès direct à DALL-E pour générer une image à partir d'un texte.
Souvent, les nouveaux acteurs ne font pas forcément attention et assurent ne pas être au courant. «C’est le jeu, glisse Frédéric Sardain. Ils veulent se développer et créer un marché. Parfois, cela passe par le fait d'enfreindre des réglementations avant d’être un acteur suffisamment important, se conformer alors aux réglementations et payer les éventuelles sanctions.» Ces technologies d’intelligence artificielle engendrent de nombreuses considérations éthiques. Certaines entreprises semblent tirer un bénéfice commercial de la propriété intellectuelle rattachée à d’autres personnes, sans leur permission. Ce point devra être clarifié, autant que la possibilité d'accéder aux bases de données utilisées pour entraîner ces algorithmes. Un impératif pour comparer les différents modèles, mais aussi pour identifier de potentiels biais.
